Mentions légales
Version préparatoire — à valider avant publication. Le site n'est pas encore hébergé. L'identité de l'hébergeur effectif sera confirmée lors de la mise en ligne. Les conditions de prestation, la situation TVA et les informations relatives à la médiation de la consommation restent à compléter.
Éditeur du site
Jean Rousselle — Entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur
Adresse de domiciliation professionnelle : 14 place Aristide Briand, 80000 Amiens, France
SIREN : 839 748 282
SIRET : 839 748 282 00028
Courriel : jeanrousselle60@gmail.com
Téléphone : 07 68 58 66 19
Activité présentée : cours particuliers d'anglais et d'allemand, en visioconférence ou à domicile chez l'élève sur Amiens. L'adresse ci-dessus est une adresse administrative et ne constitue pas une adresse d'accueil du public pour les cours.
Hébergement
Hébergement envisagé (non encore actif) : Cloudflare Pages, service de Cloudflare, Inc.
Adresse de la société : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Téléphone public du fournisseur : +1 650 319 8930.
Site officiel : www.cloudflare.com
Ces informations ne désignent l'hébergeur effectif qu'une fois le site réellement déployé sur Cloudflare Pages. À vérifier le jour de la publication.
Données personnelles
Le site est une vitrine statique, sans compte utilisateur ni paiement en ligne. Le formulaire de contact prépare un courriel dans la messagerie du visiteur : aucune donnée saisie n'est enregistrée par ce formulaire sur un serveur du site. L'envoi n'a lieu que si le visiteur confirme l'envoi dans sa propre messagerie.
Lorsque vous écrivez à l'éditeur, les données que vous communiquez (identité, adresse email, niveau scolaire et demande) sont utilisées pour répondre à votre demande et assurer le suivi des échanges. Elles sont conservées le temps nécessaire à cette finalité et aux obligations légales applicables.
Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou l'effacement de vos données, sous réserve des obligations légales, à l'adresse jeanrousselle60@gmail.com. Vous pouvez également saisir la CNIL si nécessaire. L'hébergeur peut traiter des données techniques de connexion selon ses propres politiques.
Informations contractuelles et règlement des litiges
Le prix public indiqué sur le site est de 20 € pour une séance individuelle d'une heure, en anglais ou en allemand, en visioconférence ou à domicile sur Amiens. Le programme de dix heures représente 200 €, sans remise. Le site ne permet pas de passer commande ni de payer en ligne.
À compléter avant publication : les conditions générales de prestations pour les particuliers (réservation, paiement, report/annulation, droit de rétractation le cas échéant), les mentions fiscales pertinentes et le nom ainsi que les coordonnées de l'organisme de médiation de la consommation compétent.
Sources d'information pour la conformité : mentions obligatoires sur un site d'entrepreneur individuel et médiation de la consommation.